Pelforth Mentions légales
GÉNÉRALITÉS SUR LE SITE
1. Propriétaire du site
Le présent site est la propriété de la société HEINEKEN ENTREPRISE SAS (Ci-après dénommée "Heineken") au capital de 130 784 350 euros, inscrite au registre du commerce et des sociétés de Nanterre sous le numéro 414 842 062 dont le siège social est situé Immeuble H20, 2 rue des Martinets, 92569 Rueil-Malmaison CEDEX-FRANCE, numéro de TVA intracommunautaire : FR 96 414 842 062, contact email : service.consommateurs@
2. Editeur du site
Le Site Pelforth.fr, accessible via l’adresse www.pelforth.fr, est édité par l'agence Digital Prod, 24 rue de l’Est 75020 PARIS.
3. Hébergement du site
l'Hébergeur du Site est la société Waycom 5 Quai Marcel Dassault, 92150 Suresnes http://www.waycom.net/contact
4. Généralité sur la politique Cookie et Confidentialité
Les présentes conditions d’utilisation et la charte de protection des données, ont pour objet d’assurer la meilleure utilisation du site, dans le respect des droits de toute personne, incluant le respect de la vie privée et de la propriété intellectuelle.
CONFIDENTIALITE
HEINEKEN ENTREPRISE SAS (« Heineken ») veut que vous sachiez que lors de vos visites sur ce site Web votre confidentialité est respectée et que nous protégeons vos informations personnelles. Cette politique de confidentialité décrit le type d’informations que Heineken peut recueillir sur ses sites et la façon dont ces informations sont utilisées. En vous rendant sur ce site, vous acceptez les conditions décrites dans cette politique de confidentialité.
1. Quelles sont les informations recueillies par Heineken sur les visiteurs se rendant sur son site ?
Heineken recueille des informations personnelles identifiables, telles qu’adresse courriel, nom, adresse et/ou numéro de téléphone, mot de passe, historique d’achats et engagements (si tel est le cas), ainsi que des informations démographiques anonymes qui ne vous concernent pas exclusivement, telles que code postal, âge, sexe, goûts et intérêts. Comme beaucoup de sites Web, nous utilisons aussi des « cookies », qui sont des identifiants alphanumériques transférés sur le disque dur de votre ordinateur par votre navigateur Web pour permettre à nos systèmes de reconnaître les préférences des utilisateurs et d’améliorer vos futures visites sur ce site. Vous pouvez régler votre navigateur de telle façon qu’il vous prévienne de l’arrivée d’un cookie et que vous puissiez le refuser. Le rejet des cookies peut cependant influer sur les performances de ce site et vous empêcher d’accéder à certaines informations de Heineken.
2. Comment Heineken utilise-t-il les informations recueillies ?
Les informations fournies par les visiteurs lors de leur inscription, des enquêtes effectuées en ligne ou à d’autres occasions peuvent être stockées, analysées et utilisées en vue de l’amélioration de nos produits ou de nos services, de la collecte d’informations agrégées sur les pages consultées, ainsi que pour personnaliser vos futures visites (si tel est le cas) ou vous informer de produits susceptibles de vous intéresser. Nous pouvons aussi suivre les adresses Internet de nos visiteurs et analyser ces données pour établir des tendances et des statistiques, mais ces dernières ne nous permettent pas de vous identifier.
3. Heineken communique-t-il les informations reçues ?
Les informations concernant nos visiteurs constituent un élément important de notre activité commerciale, étant entendu que notre activité ne consiste pas à vendre lesdites informations à des tiers.
Nous pouvons toutefois fournir des informations si cela est exigé par la loi, ou si cela est jugé nécessaire selon notre bonne foi pour : (i) faire respecter ou appliquer les présentes conditions d’utilisation, (ii) nous soumettre à un acte judiciaire notifié à Heineken, (iii) protéger les droits, la propriété ou la sécurité de Heineken, ou (iv) protéger les droits, la propriété ou la sécurité de nos visiteurs ou du public.
Dans les cas autres que ceux mentionnés ci-dessus, vous serez informé de la divulgation d’informations vous concernant à des tiers et vous aurez la possibilité de décider de ne pas communiquer ces informations.
Heineken s’emploie à protéger la sécurité des informations vous concernant au cours de leur transmission par l’utilisation du logiciel de cryptage d’informations Secure Sockets Layer (SSL). Nous ne pouvons cependant pas garantir la sécurité absolue des informations vous concernant.
Heineken s’engage à protéger votre vie privée et peut opérer de temps à autre des mises à jour de cette politique de confidentialité. Nous vous encourageons à examiner les déclarations de confidentialité d’autres sites Web auxquels vous décidez de vous relier à partir de ce site Web, afin que vous compreniez comment ces sites recueillent, utilisent et communiquent vos informations personnelles. Heineken décline toute responsabilité concernant les déclarations de confidentialité ou le reste du contenu des sites Web sur lesquels vous pouvez accéder à partir du présent site.
CONDITIONS D’UTILISATION
1. Acceptation des conditions :
En accédant à ce site Web (le « site »), vous reconnaissez et acceptez les conditions suivantes. SI VOUS N’ACCEPTEZ PAS CES CONDITIONS, N’UTILISEZ PAS CE SITE. Ces conditions s’appliquent à toutes les pages du site, sauf mention explicite contraire sur une page particulière.
2. Propriété intellectuelle et industrielle :
Heineken est titulaire des droits nécessaires pour exploiter l’intégralité des droits de propriété intellectuelle et industrielle, et notamment les noms, logos, marques et droits d’auteur figurant sur le site. En entrant sur ce site vous reconnaissez et acceptez que l’intégralité des droits de propriété intellectuelle et industrielle et notamment tous noms, logos, marques et droits d’auteur s’y trouvant, sont légitimement exploités par Heineken, et ne peuvent être utilisés par vous sans l’autorisation écrite préalable de Heineken. A défaut, Heineken fera valoir tous ses droits de propriété intellectuelle et/ou industrielle conformément à la loi. Heineken est autorisé à utiliser les images, documents audio et vidéo, les graphiques, schémas, tableaux, textes, matériel vidéo, informations, ou les images de lieux ou de personnes contenus sur le site. Toute utilisation de ces éléments est interdite. Toute utilisation non autorisée de ces éléments est interdite et passible d’une action et/ou indemnisation (sans que cela soit restrictif) en réparation du préjudice subi du fait de la violation des droits de propriété intellectuelle et industrielle, et notamment le droit des marques, les droits d’auteurs, les droits relevant du respect de la vie privée et de la publicité.
3. Absence de confidentialité et utilisation d’informations :
En entrant sur ce site vous reconnaissez et acceptez que toute information, tout matériel et/ou toute communication sous quelque forme que ce soit que vous faites figurer sur ce site, de quelle façon et pour quelle raison que ce soit, (« communication d’utilisateur ») sera traité de façon non confidentielle. En entrant sur ce site, vous reconnaissez et acceptez de concéder à Heineken, pour l’exploitation du site une licence d’exploitation de l’intégralité de vos droits d’auteur sur votre/vos œuvre(s) et droits de propriété intellectuelle contenues dans toute communication d’utilisateur que vous seriez amené à adresser et/ou faire figurer sur le site et sans que cela ne vous confère un droit à rémunération ou à un avantage quelconque et autorisez Heineken à faire figurer l’intégralité de vos créations et notamment votre/vos œuvre(s), noms, logos et marques, intégralement ou partiellement, sur le site. Par ailleurs, en entrant sur ce site, vous reconnaissez et acceptez que toute communication d’utilisateur comprenant notamment toutes idées, tous concepts, savoir-faire, techniques, procédures, méthodes, systèmes, conceptions, plans, tableaux, images, matériel audio, vidéo, texte ou autres matériaux transmis par vous et/ou qui sont contenus d’une autre manière dans une telle communication d’utilisateur adressée à ce site, puissent être modifiés, diffusés, envoyés, publiés, copiés, divulgués, distribués, incorporés et/ou utilisés de différente manière par Heineken ou ses concepteurs où que ce soit, à quelque moment que ce soit et dans quelque but que ce soit, et notamment pour le développement, la fabrication et/ou la commercialisation de produits utilisant de telles informations dans le monde entier et par quelques moyens que ce soit, connu ou inconnu, sans qu’une rémunération ou un avantage quelconque de quelque sorte que ce soit vous revienne. De plus, vous reconnaissez et acceptez que Heineken n’a aucune obligation d’utiliser les idées et les matériaux contenus dans les communications d’utilisateur et que vous n’avez aucun droit de contraindre Heineken à une telle utilisation. Vous reconnaissez et acceptez que, étant donné que les transmissions via l’Internet n’ont jamais une confidentialité ni une sécurité totale, toute communication d’utilisateur envoyée par vous à ce site peut être lue et/ou interceptée d’une autre manière par une tierce partie. Heineken décline toute responsabilité et n’encourt aucune responsabilité particulière envers vous du fait de l’envoi par vous de toute communication d’utilisateur sur le site. Heineken n’accepte et ne prend en considération ni idées, ni concepts, ni suggestions ni autres matériaux de création venant du public. Vous ne soumettrez par conséquent rien de tel à Heineken dans aucune communication d’utilisateur, soit par l’intermédiaire de ce site, soit autrement. Les conditions décrites au paragraphe qui précède seront soumises aux dispositions du paragraphe ci-dessous et à la politique de Heineken en matière de confidentialité.
4. Comportement illégal :
Il vous est interdit de faire parvenir à ce site Web, ou de transmettre d’une autre manière à ce site ou à partir de ce site, des éléments pornographiques, obscènes, sacrilèges, diffamatoires, injurieux, menaçants, harcelants, illégaux ou autres, pouvant constituer une conduite pénalement répréhensible ou encourager une telle conduite, engager la responsabilité civile, promouvoir une consommation d’alcool excessive ou irresponsable ou inciter des mineurs à consommer de l’alcool, ou violer une quelconque législation ou réglementation. La transmission de tels éléments sur le site sera faite sous votre seule et entière responsabilité. Nonobstant le fait que Heineken ou d’autres parties sont engagés dans la création, la production ou la fourniture de ce site Web et peuvent de temps à autre surveiller ou examiner les transmissions, les envois ou les discussions, Heineken et toutes les parties engagées dans la création, la production ou la fourniture de ce site Web déclinent toute responsabilité pouvant découler de son contenu, et notamment les recours et demandes d’indemnisation à quelque titre que ce soit.
5. Absence de garantie sur le contenu, les informations ou les matériaux :
Bien que les spécifications, fonctions, illustrations, textes, images, documents audio et vidéo, le contenu, ainsi que les autres informations et matériaux contenus sur ce site soient basés sur des informations à jour et que Heineken déploie tous les efforts raisonnables pour s’assurer que tous les contenus, informations et éléments se trouvant sur ce site Web sont corrects, leur exactitude ne peut être garantie ; Heineken ne donne aucune garantie et ne fait aucune déclaration de quelle nature que ce soit sur leur exactitude.
6. Accès à vos propres risques - Non-responsabilité :
Tout usage et/ou consultation de ce site web a lieu à vos risques et périls. Ce site web (et notamment toutes les informations, tout le contenu, tous les matériaux et fonctions mis à disposition sur ou par l’intermédiaire de ce site web) vous est fourni « en l’état », sans autre déclaration ni garantie de quelle sorte que ce soit, explicite ou implicite. Dans toute la mesure permise par la législation applicable au contenu de ce site web, Heineken exclut expressément toute garantie ou déclaration de quelle sorte que ce soit (a) concernant l’exactitude, la qualité marchande, l’adéquation à un usage particulier, le titre ou l’absence de contrefaçon de tout contenu publié ou mis à disposition par l’intermédiaire de ce site web ; ou (b) laissant entendre que le serveur mettant ce site web à disposition est exempt de virus, bugs ou autres composants pouvant infecter, endommager ou détériorer votre matériel informatique, vos connexions de réseau ou tout autre chose vous appartenant, quand vous accédez à ce site web, que vous le consultez ou que vous téléchargez à partir de ce site, ou que vous l’utilisez d’une autre manière. En aucun cas, et notamment en cas de négligence de Heineken, Heineken ni aucune autre partie impliquée dans la création, la production, l’hébergement ou la fourniture de ce site web ne sera tenu responsable de : (a) toutes pertes, tous coûts ou dépenses de quelle sorte que ce soit (et notamment frais de procès, frais d’expert ou autres débours) ; ni (b) de tous dommages quels qu’ils soient, directs, indirects, occasionnels, accessoires, particuliers, punitifs ou de tout autre espèce ou nature, survenant du fait de ou à la suite de votre accès à ce site web, de l’utilisation ou de la consultation de ce site, ou de votre téléchargement de tous matériaux, textes, données, images, documents vidéo, audio ou autres à partir de ce site web, et notamment tout ce qui peut être causé par tous virus, bugs, action et inaction humaine, défaut ou dysfonctionnement de tout système informatique, de toute ligne téléphonique, de tout matériel ou logiciel, ni d’autres erreurs, défauts ou délais de transmissions informatiques ou de connexions aux réseaux, ou autres, quand bien même Heineken aurait été informé de la possibilité de telles pertes ou de tels dommages. Veuillez noter qu’il est possible que certaines juridictions n’autorisent pas la limitation de responsabilité pour certains dommages, certaines garanties ou conditions implicites, de sorte que certaines des exclusions ci-dessus ne s’appliquent peut-être pas à vous. Heineken décline en outre toute responsabilité et ne sera tenu de réparer aucun dommage résultant de toute perte ou altération de données résultant de votre accès à ce site web, de votre utilisation ou consultation de ce site, de votre téléchargement de tous matériaux, données, textes, images, documents vidéo ou audio à partir de ce site. La responsabilité totale de Heineken envers vous pour tous dommages, pertes et autres actions (qu’elle soit de nature contractuelle, délictuelle ou autre) ne dépassera pas le montant total payé par vous, si tel est le cas, pour accéder à ce site web.
7. Indemnisation :
Vous acceptez de garantir Heineken et en particulier chacun de ses agents, directeurs, employés, fournisseurs d’informations, bailleurs ou détenteurs de licences, responsables, sociétés mères ou filiales de toute action et/ou demande d’indemnisation (comprenant notamment les honoraires et frais d’avocats). Vous coopérerez à la défense de Heineken contre ce type d‘action et/ou demande d’indemnisation. Vous ne réglerez en aucun cas de telles actions et/ou demandes d’indemnisation sans le consentement express écrit préalable de Heineken.
8. Liens hypertextes :
Bien que ce site Web puisse être relié à d’autres sites Web sur le World Wide Web, Heineken ne fournit ces liens que pour votre commodité et ne laisse entendre, directement ou indirectement, aucune approbation, aucune association, aucun parrainage, aucun cautionnement, aucune responsabilité ni affiliation avec le site Web auquel il est relié ni avec tout contenu, toutes informations ou autres matériaux y étant contenus, sauf mention spécifique contraire. Heineken rejette toutes garanties, explicites ou implicites, concernant l´exactitude, le caractère légal, la fiabilité ou la validité de tout contenu, de toutes informations ou autres matériaux contenus sur tout autre site Web. En entrant sur ce site Web vous reconnaissez et acceptez que Heineken n´a pas examiné tous les sites Web reliés à ce site et n´est pas responsable du contenu de toutes les pages off-Web ni de tout autre site Web relié à ce site. Vous vous reliez à toutes autres les pages off-Web ou à tous les autres sites Web à vos propres risques et périls. Vous devez obtenir l´autorisation préalable de Heineken pour relier ce site Web à votre propre site Web.
9. Modification des conditions d'utilisation/du contenu du site :
Heineken se réserve le droit de modifier les présentes conditions d'utilisation à tout moment, pour quelle raison que ce soit et sans notification ni obligation, par la mise à jour de cette page et ces modifications prendront immédiatement effet dès leur envoi. Heineken se réserve en outre le droit d’apporter des modifications à tout moment, pour quelle raison que ce soit et sans notification ni obligation à toute partie du contenu se trouvant sur ce site. En entrant sur ce site, vous reconnaissez et acceptez que vous serez lié par ces modifications. Nous vous invitons à vous rendre régulièrement sur cette page du site, afin de réexaminer ses conditions d´utilisation.
10. Droit applicable :
En entrant sur ce site, vous reconnaissez et acceptez que ce site a été réalisé conformément à la législation française et qu´il est régi par cette législation. Si vous utilisez ce site à partir d´un autre pays, vous êtes responsable de la conformité avec tout ou partie de la législation applicable du pays en question. Heineken ne fait aucune déclaration laissant entendre que le contenu de ce site est approprié à des pays autres que la France. Vous acceptez que tous les litiges survenant entre vous et Heineken provenant de l´utilisation de ce site ou la concernant, de toute forme de publicité associée à ce site ou de tout lien accessible à partir de ce site ou donnant accès à ce site ou autrement, soient réglés selon les lois en vigueur en France.
11. Dispositions générales :
Les présentes conditions d´utilisation et les conditions énoncées dans notre politique de confidentialité constituent la totalité de l´accord et du contrat conclus entre vous et Heineken concernant ce site et l´utilisation que vous en faites. Vous reconnaissez que tous les autres accords relatifs à ce site, s´il en existe, conclus entre Heineken et vous, sont remplacés et dépourvus de force ou d´effet. Si une disposition des présentes conditions d’utilisation s’avérait illégale, nulle ou inapplicable pour quelle raison que ce soit, cette disposition serait alors considérée comme susceptible d’être disjointe des présentes conditions et n’affecterait ni la validité ni l’applicabilité des autres dispositions.
POLITIQUE EN MATIÈRE DE COOKIES
1 / PRESENTATION
1. Cadre de l'utilisation des cookies
Pelforth.fr utilise des cookies et d’autres technologies (comme des balises Web) pour différentes raisons. Les cookies et les autres technologies nous permettent notamment :
de vous faciliter l’accès à nos services parce que nous nous souvenons de vous chaque fois que vous vous connectez, d’assurer l’exécution de nos services et de les analyser, de connaître plus précisément nos utilisateurs, de mieux comprendre leurs intérêts, ainsi que de cibler nos publicités, nos campagnes marketing et nos contenus.
2. Annonce des différents points abordés
Ci-dessous, vous trouverez des informations sur les cookies, y compris une définition, une liste des cookies qui sont utilisés sur Pelforth.fr, les choix dont vous disposez concernant leur utilisation et des instructions sur la façon de les paramétrer.
2 / DEFINITION
1. Que sont les cookies ?
Les cookies sont de petits fichiers texte qu’un serveur web place sur votre ordinateur lorsque vous visitez et utilisez des sites web et des services en ligne.
Les cookies vivent dans la mémoire de votre navigateur Web. Habituellement, un cookie contient :
Le nom du serveur qui a créé le cookie,
Un laps de temps pendant lequel le cookie va exister,
Une valeur (en général, une chaîne aléatoire de chiffres et de caractères).
2. A quoi servent-ils ?
Ils sont utilisés couramment pour faire fonctionner les sites Web ou pour en optimiser le fonctionnement, pour fournir des renseignements et pour personnaliser les prestations et la publicité. Les cookies ne sont pas les seules technologies exploitables à ces fins, nous utilisons également d’autres types de technologies semblables. (Voir section 5 / UTILISATION D'AUTRES MARQUEURS)
3 /UTILISATION
Pelforth.fr est susceptible d’utiliser différents types de cookies :
1. Cookies nécessaires
Ces cookies sont essentiels au fonctionnement de notre site Web et de notre service en ligne. Par exemple, ils nous permettent d’appliquer nos Conditions d’utilisation.
2. Cookies de performance et de fonctionnalité
Ces cookies ne sont pas essentiels, mais ils nous aident à personnaliser votre expérience en ligne et à l’améliorer. Ils nous permettent, par exemple, de mémoriser vos préférences et ils vous évitent d’avoir à ressaisir des informations que vous nous avez déjà communiquées. Nous utilisons également ce type de cookie pour collecter des données (comme les pages les plus populaires, les taux de conversion, les habitudes de visualisation ou le nombre de clics) sur la manière dont les internautes utilisent le service, afin d’améliorer et de personnaliser notre site Web et nos prestations, et de réaliser des études de marché. La suppression de ces types de cookies limite les fonctionnalités de notre service.
3. Cookies analytiques
Pelforth.fr utilise les cookies « Google Analytics » afin d'analyser la manière dont les visiteurs utilisent le Site web. Cela permet à Pelforth.fr d'apporter des améliorations à la convivialité du Site web. Google traite uniquement les données obtenues via le Site web de façon anonyme. Veuillez consulter le site www.google.com/analytics pour de plus amples renseignements concernant Google Analytics.
4. Cookies publicitaires
Ces cookies exploitent des informations concernant votre visite sur ce site et sur d’autres sites Web, telles que les pages que vous consultez, l’utilisation que vous faites de notre service ou la manière dont vous réagissez aux publicités et aux emails. Ils nous permettent de vous proposer des publicités plus pertinentes, sur notre site Web ou ailleurs. Ces publicités sont qualifiées de « publicités ciblées par centres d’intérêt ».
5. Cookies tiers
Le Site web accepte des cookies de modules d'extension sociaux et de certaines parties tierces. Cela permet à un utilisateur de partager du contenu du Site web sur des réseaux sociaux. Ces modules d'extension renforcent également la convivialité du Site web. Par exemple, grâce au module d'extension Facebook sur le Site web, les utilisateurs peuvent s'enregistrer simplement sur le Site web grâce à leurs informations de compte Facebook. Les données (l'utilisation des données) collectées par ces parties tierces via les modules d'extension sociaux sont exclusivement déterminées par la tierce partie concernée étant donné que Pelforth.fr ne peut pas lire les cookies en question (de la même manière que ces parties ne peuvent pas lire les cookies de Pelforth.fr. Pour tout renseignement concernant ces cookies tiers, veuillez-vous référer à la politique de confidentialité de la partie tierce concernée.
6. Non utilisation personnelle
Les cookies sont utilisés par Pelforth.fr uniquement pour recueillir les informations mentionnées dans cette Charte et, en aucune façon, des informations à caractère personnel ou nominatives permettant d’identifier l’internaute sans son consentement.
4 / GESTION DES COOKIES POUR L'UTILISATEUR
1. Gestion des cookies
En modifiant la configuration de son navigateur, l’internaute peut : accepter l’ensemble des cookies, être averti lors de l’activation d’un cookie, ou rejeter l’ensemble des cookies.
2. Liste de liens de navigateurs
Tous les navigateurs modernes vous permettent de contrôler les paramètres des cookies. En voici une liste :
Chrome
Firefox
Safari version web & version iOS
Internet explorer
Pour plus d’informations sur la confidentialité et la publicité sur Internet, visitez ce site mis en place par l’IAB (International Advertising Bureau) :
http://www.youronlinechoices.com/fr/
5 / UTILISATION D'AUTRES MARQUEURS
Comment Pelforth.fr utilise-t-il les balises Web et les autres technologies ?
Les cookies sont souvent associés à des balises Web (également appelées GIF invisibles). Pelforth.fr est susceptible d’utiliser des balises Web aux mêmes fins que les cookies, par exemple pour comprendre et améliorer l’utilisation de notre service, optimiser les performances du site, analyser le trafic des internautes et les actions effectuées sur notre site, ou encore comprendre les interactions avec nos campagnes marketing (notamment les emails et les publicités en ligne sur des sites tiers). Comme les balises Web sont généralement associées à des cookies, dans la plupart des cas, le fait de refuser les cookies amoindrit l’efficacité des balises Web.
Nous utilisons d’autres technologies semblables aux cookies, comme le stockage et les plugins pour navigateur Web (par exemple, HTML5, IndexedDB, WebSQL et Silverlight). À l’instar des cookies, certaines de ces technologies peuvent stocker des informations sur votre appareil. Nous sommes susceptibles d’utiliser ces technologies, parmi d’autres, aux mêmes fins que les cookies : notamment pour appliquer nos conditions, pour prévenir la fraude et pour analyser l’utilisation de notre service. Vous pouvez exercer votre choix concernant l’utilisation de ces technologies de différentes manières. Par exemple, les navigateurs les plus connus permettent de purger leur stockage, généralement via les paramètres ou les préférences. Pour en savoir plus, veuillez consulter l’aide en ligne ou la section de support de votre navigateur.
6 / CONTACTS
Pour toute question relative à l'utilisation des cookies sur le Site web, veuillez vous rendre à l'adresse suivante: https://www.heinekenfrance.fr/